Mentions légales

Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :

Le site est édité par :

Eclipse360

16 rue Jean Mermoz

51150 PLIVOT

Téléphone : +33 (0) 3 52 74 01 18

Réalisation : Eclipse360 – www.eclipse360.fr

Création graphique : Eclipse360

Pour toute suggestion, information, réaction concernant ce site, n’hésitez pas à écrire à la rédaction : contact@eclipse360.fr

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est :

OVH,

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045

Code APE 2620Z

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Droit d’accès, de modification et de suppression :

En application de l’article 27 de la loi Informatique et Libertés en date du 6 janvier 1978, l’utilisateur dispose d’un droit de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui le concernent. Il peut exercer ce droit en envoyant un mail au webmestre ou en envoyant un courrier à l’adresse suivante : contact@champagne-doulet.fr

Propriété intellectuelle et droit de reproduction :

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de Eclipse360, est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle. Les logos sont des marques déposées. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ces marques est donc prohibée sans l’accord préalable écrit du Champagne Doulet & Fils. Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur internet ne sauraient engager la responsabilité du Champagne Doulet & Fils. La capture d’informations nominatives pour enrichir des bases de données, par exemple à des fins commerciales ou publicitaires, est interdite.

Mise en garde générale :

Les services du Champagne Doulet & Fils mettent tout en œuvre pour offrir aux visiteurs du site Web, des informations fiables et vérifiées.

Cependant, malgré tous les soins apportés, le site peut comporter des inexactitudes, des défauts de mise à jour ou des erreurs typographiques.

Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un courriel à contact@champagne-doulet.fr

Liens vers :

Vous avez la faculté, sans autorisation préalable, de faire, depuis un autre site, un lien vers https://champagne-doulet.fr/ Toutefois, Champagne Doulet & Fils récuse l’utilisation de « frames » qui laissent supposer aux internautes qu’ils consultent un autre site.